Informations légales
Mentions légales
Administrateur du site/responsable de la rédaction :
Frédéric Le Gall
Mentions légales:
Les informations diffusées sur les serveurs de COSM'Innov sont la propriété de TamacoEvents. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord des organisateurs du congrès.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur des serveurs COSM'Innov, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doivent faire l'objet d'une autorisation des organisateurs de COSM'Innov qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du serveur.
Pour plus d'informations sur la loi, voir le site de la CNIL :
www.cnil.fr
